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2. Editeur

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3. Contenu du Site Web / Mat

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4. Droits de propriété intellectuelle

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5. Protection de la vie privée

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6. Confidentialité

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7. Droit applicable et Tribunaux compétents

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8. Autonomie et modifications

Si certaines dispositions des présentes Conditions Générales sont considérées comme inapplicables, les autres dispositions seront réputées inchangées, et la/les disposition(s) inapplicable(s) sera/seront remplacée(s) par une disposition applicable, dont l'esprit sera le plus proche possible de celui de la disposition réputée inapplicable. La présente convention fera partie intégrante de chacun des autres contrats que vous avez conclus ou que vous conclurez avec Kiara Mel.
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